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communication des pièces du dossier

См. также в других словарях:

  • COMMUNICATION — AVANT d’être caractérisée par son histoire, qui va s’accélérant à la fois dans le monde humain et dans la conception que l’homme se fait du monde humain et non humain, c’est par sa nature que la communication est caractérisée. Elle désigne… …   Encyclopédie Universelle

  • dossier — [ dosje ] n. m. • XIIIe; de dos I ♦ Partie d un siège sur laquelle on appuie le dos. Le dossier d une chaise, d un canapé, d un siège de voiture. Dossier en bois, rembourré. Dossier réglable. Dossier d un lit, la partie qui soutient le chevet. ⇒… …   Encyclopédie Universelle

  • Statut des Témoins de Jéhovah en France — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond …   Wikipédia en Français

  • Commission Des Recours Des Réfugiés (France) — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …   Wikipédia en Français

  • Commission de recours des réfugiés et apatrides — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …   Wikipédia en Français

  • Commission des recours des réfugiés (France) — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …   Wikipédia en Français

  • Commission des recours des réfugiés (france) — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …   Wikipédia en Français

  • Commission des recours des réfugiés et apatrides — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …   Wikipédia en Français

  • Codification des matières nucléaires — Les matières nucléaires font l objet de dispositions législatives objet de la loi n°80 512 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires. Par ailleurs, les dispositions de l ordannance n°58 1371 du 29 décembre 1958… …   Wikipédia en Français

  • Association de défense des familles et de l'individu — Union nationale des associations de défense des familles et de l individu L Union nationale des associations de défense des familles et de l individu victimes de sectes (UNADFI) est une association française fondée en 1974, reconnue d utilité… …   Wikipédia en Français

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